Règlement d’exécution (UE) 2021/981 de la Commission du 17 juin 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus niger CBS 109.713 et d’endo-1,4-β-glucanase produite par Aspergillus niger DSM 18404 en tant qu’additif pour l’alimentation des espèces de volailles, des oiseaux d’ornement et des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: BASF SE), et abrogeant le règlement (CE) no 271/2009 et le règlement d’exécution (UE) no 1068/2011 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

L’autorisation de la préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus niger CBS 109.713 et d’endo-1,4-β-glucanase produite par Aspergillus niger DSM 18404, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est renouvelée dans les conditions fixées dans l’annexe.

1 La préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus niger CBS 109.713 et d’endo-1,4-β-glucanase produite par Aspergillus niger DSM 18404 et les prémélanges contenant cette préparation, qui sont produits et étiquetés avant le 8 janvier 2022 conformément aux règles applicables avant le 8 juillet 2021, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.

2 Les aliments composés pour animaux et matières premières des aliments pour animaux contenant la préparation visée au paragraphe 1 qui sont produits et étiquetés avant le 8 juillet 2022 conformément aux règles applicables avant le 8 juillet 2021 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.

3 Les aliments composés pour animaux et matières premières des aliments pour animaux contenant la préparation visée au paragraphe 1 qui sont produits et étiquetés avant le 8 juillet 2023 conformément aux règles applicables avant le 8 juillet 2021 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux non producteurs de denrées alimentaires.

Le règlement (CE) no 271/2009 et le règlement d’exécution (UE) no 1068/2011 sont abrogés.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.