Règlement d’exécution (UE) 2021/2090 de la Commission du 25 novembre 2021 concernant le refus d’autorisation du dioxyde de titane en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

L’autorisation du dioxyde de titane (E 171), en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux de la catégorie des «additifs sensoriels» et du groupe fonctionnel des «colorants: substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des aliments pour animaux», est refusée.

1 Les stocks existants de l’additif visé à l’article 1er et les prémélanges qui en contiennent sont retirés du marché au plus tard le 20 mars 2022.

2 Les matières premières des aliments pour animaux, ainsi que les aliments composés pour animaux produits avec l’additif ou les prémélanges visés au paragraphe 1 avant le 20 mars 2022, sont retirés du marché au plus tard le 20 juin 2022.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.