Règlement d’exécution (UE) 2025/343 de la Commission du 17 février 2025 modifiant le règlement (UE) no 1332/2011 et le règlement d’exécution (UE) 2017/373 en ce qui concerne les systèmes anticollision embarqués

Dans l’annexe du règlement (UE) no 1332/2011, le point AUR.ACAS.1005 est remplacé par le texte suivant: «AUR.ACAS.1005 Exigences relatives aux performances L’installation soit l’ACAS II doté de la version 7.1 du système anticollision, soit du système ACAS Xa est requise sur les avions à turbine suivants: a) les avions ayant une masse maximale certifiée au décollage supérieure à 5700 kg; b) les avions autorisés à transporter plus de 19 passagers. Les aéronefs non visés au point 1) mais qui ont été dotés de l’ACAS II sur une base volontaire doivent être équipés soit de la version 7.1 du système anticollision, soit du système ACAS Xa. Le point 1 ne s’applique pas aux systèmes UAS (aéronefs sans équipage à bord).».

À l’annexe VIII, point CNS.TR.100, du règlement d’exécution (UE) 2017/373, le point d) est remplacé par le texte suivant: «d) volume IV “Systèmes de surveillance et anticollision” (5e édition de juillet 2014, y compris tous les amendements jusqu’au no 91 inclus);».

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.